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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITÉ VERTE
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CITÉPROP'
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CITÉPROP'
CITÉ VERTE SARL

Numéro de dépôt :
98753979
Date de dépôt :
13/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque CITÉPROP'

Déposée le 13 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITÉ VERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CITÉPROP' »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITÉ VERTE domicilié(e) 17, avenue des Quatre Chemins, 92330 Sceaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie Bléry - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 22

CITÉ VERTE a également déposé les autres marques suivantes : CITEPROPRE , CITE VERTE , CITE VERTE


CITÉ VERTE SARL - 17, avenue des Quatre Chemins, 92330 Sceaux - France


Sylvie Bléry - France


Inscription le 7 août 2000 - Rejet total n°304930 - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 2000-08-07

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) : sacs en carton, et matières plastiques pour ramasser les déjections canines. Pelles en plastiques et pochettes rechargeables de produits pour ramasser les déjections canines (matériel de nettoyage) Sacs (non compris dans d'autres classes).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.